Un mur qui s'effondre sous une forte pluie, des matériaux volés sur le chantier, une charpente arrachée par un cyclone, un engin qui percute une dalle fraîchement coulée : pendant les travaux, l'ouvrage est fragile. La dommages-ouvrage ne couvre pas ces sinistres, qui surviennent avant la réception. C'est le rôle de l'assurance tous risques chantier.
Ce qu'elle couvre
- les dommages matériels subis par l'ouvrage en cours de construction ;
- les matériaux et les équipements déjà livrés sur le chantier, selon le contrat ;
- les événements accidentels : incendie, explosion, dégâts des eaux, effondrement, chute, choc d'un engin ;
- le vol et le vandalisme ;
- les événements naturels : tempête, cyclone, fortes pluies, et les catastrophes naturelles reconnues par arrêté ;
- selon le contrat, les frais de démolition et de déblaiement avant la reconstruction.
Comment elle fonctionne
La tous risques chantier indemnise sans rechercher qui est responsable. Elle couvre en général le maître d'ouvrage et toutes les entreprises qui interviennent sur le chantier. Le sinistre est réglé rapidement, et les travaux peuvent reprendre sans attendre que les entreprises se renvoient la responsabilité.
Qui la souscrit, et jusqu'à quand
- elle est souscrite par le maître d'ouvrage ou par l'entreprise principale ;
- elle court de l'ouverture du chantier jusqu'à la réception des travaux ;
- une extension, appelée maintenance, peut prolonger la couverture pendant 12 mois après la réception, pendant que les entreprises reviennent sur le chantier pour lever les réserves.
Ce qu'elle ne couvre pas en général
- le coût pour refaire un travail mal exécuté : seuls les dommages qu'il provoque sont couverts ;
- l'usure, le défaut d'entretien et les pertes constatées lors d'un inventaire ;
- les engins, les outils et les baraques de chantier des entreprises, qui relèvent de leurs propres contrats ;
- les pénalités de retard ;
- les parties anciennes d'un bâtiment rénové, sauf extension prévue au contrat.
Est-elle utile pour votre projet ?
- maison en contrat de construction de maison individuelle : le constructeur supporte en principe les risques du chantier jusqu'à la réception, et doit fournir une garantie de livraison. La tous risques chantier est alors moins indispensable ;
- maison construite avec un architecte ou des artisans en lots séparés : c'est vous qui supportez les risques. La tous risques chantier est fortement conseillée ;
- opération de promotion, immeuble, local professionnel : elle est souvent exigée par les banques et les investisseurs.
Aux Antilles et en Guyane
La saison cyclonique et les pluies intenses exposent les chantiers à des dommages importants : coffrages arrachés, fouilles inondées, charpentes endommagées. Planifiez les phases sensibles hors saison si possible, protégez et ancrez le chantier à l'annonce d'une alerte, et vérifiez que votre contrat couvre bien les événements cycloniques.
Avec Eloy, nous étudions votre projet, nous montons votre dossier et nous vous proposons une dommages-ouvrage avec les garanties complémentaires utiles à votre chantier, en Martinique, en Guadeloupe et en Guyane.
Décrivez votre projet de construction : nous vous remettons une proposition de dommages-ouvrage, sans engagement.
Ce guide est fourni à titre d'information générale et ne constitue pas un conseil juridique. Les conditions d'acceptation, garanties, exclusions et franchises varient selon les assureurs et les contrats : seules les conditions générales et particulières de votre contrat font foi.