Vous transportez, livrez ou stockez des marchandises pour vos clients ? Si elles sont perdues, volées ou abîmées, c'est vers vous que votre client se tourne. Cette responsabilité n'est couverte ni par l'assurance de votre véhicule, ni par une RC Pro classique. Elle relève d'une assurance spécifique : la responsabilité civile du transporteur.
Trois assurances à ne pas confondre
| Assurance | Ce qu'elle couvre |
|---|---|
| Assurance du véhicule | Les dommages causés aux tiers lors d'un accident de la circulation, et votre véhicule selon les garanties |
| RC du transporteur | Les marchandises qui vous sont confiées : perte, vol, avarie, retard selon le contrat |
| RC exploitation | Les dommages causés aux tiers pendant votre activité, en dehors de la circulation : chargement, déchargement, entrepôt |
La responsabilité du transporteur
- le transporteur est présumé responsable des marchandises qu'il a prises en charge, jusqu'à leur livraison ;
- son indemnisation est en général limitée par les contrats types, en fonction du poids ou du colis, sauf déclaration de valeur ;
- certaines situations, comme une faute de l'expéditeur ou un emballage insuffisant, peuvent l'exonérer.
Votre assurance doit couvrir cette responsabilité, et ses limites doivent être adaptées aux marchandises que vous transportez.
Logisticiens et entrepositaires
Si vous stockez des marchandises, vous en êtes responsable en tant que dépositaire. Incendie, dégât des eaux, vol, cyclone : votre contrat doit couvrir les marchandises confiées pendant leur séjour dans vos locaux, et pas seulement pendant le transport.
Les points d'attention dans les îles
- les ruptures de charge entre le port, l'entrepôt et le client multiplient les risques de vol et de casse ;
- les marchandises sensibles à la chaleur ou à l'humidité demandent des précautions particulières ;
- les livraisons entre îles ou vers l'Hexagone peuvent relever d'autres régimes de responsabilité, maritimes ou aériens ;
- la saison cyclonique impose des plans de mise à l'abri des marchandises stockées.
Les bons réflexes
- faites signer un bon de livraison et notez les réserves du client à la réception ;
- signalez à votre assureur les marchandises de valeur ou fragiles ;
- vérifiez les plafonds par envoi et par sinistre ;
- conservez les photos de chargement et de livraison.
Avec Eloy, nous assurons les transporteurs et les logisticiens, avec une couverture adaptée à vos marchandises et à vos circuits.
Décrivez votre métier et votre activité : nous vous proposons un contrat adapté, sans engagement.
Ce guide est fourni à titre d'information générale et ne constitue pas un conseil juridique. Les garanties, plafonds, franchises et exclusions varient selon les contrats : seules les conditions générales et particulières de votre contrat font foi.