Vous vendez votre expertise : conseil, formation, développement, marketing, gestion de projet. Vous ne risquez pas de blesser quelqu'un, mais une erreur, un retard ou un oubli peut faire perdre beaucoup d'argent à votre client. Ce sont ces dommages, dits immatériels, que la RC Pro couvre. Et de plus en plus de clients exigent une attestation avant de signer.
Les risques de votre métier
- une erreur de conseil : une recommandation stratégique, juridique ou financière qui cause une perte à votre client ;
- un retard de livraison qui fait manquer une échéance importante ;
- un bug ou une faille dans un logiciel ou un site que vous avez développé ;
- une perte ou une fuite de données confiées par le client ;
- une atteinte à la propriété intellectuelle : une image ou un contenu utilisé sans droits.
Ce que couvre la RC Pro
- les dommages immatériels causés à vos clients : perte de chiffre d'affaires, frais supplémentaires ;
- les dommages corporels et matériels, par exemple lors d'une formation dans vos locaux ou chez le client ;
- votre défense en cas de réclamation.
Les garanties à ajouter
- la cyber-assurance, si vous manipulez des données ou des systèmes informatiques : voir notre guide sur l'assurance cyber ;
- la protection juridique, pour vos litiges avec un client qui ne paie pas ou conteste votre travail.
Les bons réflexes
- signez un contrat ou des conditions générales qui précisent votre mission et ses limites ;
- adaptez vos plafonds de garantie aux enjeux de vos clients, en particulier pour les grands comptes ;
- déclarez toutes vos prestations, y compris la formation et la sous-traitance ;
- conservez vos échanges écrits et vos livrables.
Avec Eloy, nous assurons les consultants, formateurs et freelances, avec les options cyber et protection juridique.
Décrivez votre activité en quelques minutes : nous revenons vers vous avec une proposition adaptée, sans engagement.
Ce guide est fourni à titre d'information générale et ne constitue pas un conseil juridique. Les garanties, plafonds, franchises et exclusions varient selon les contrats : seules les conditions générales et particulières de votre contrat font foi.