Aux Antilles et en Guyane, beaucoup de matériaux viennent d'Amérique, d'Asie ou de la Caraïbe : menuiseries, panneaux, revêtements, équipements. Ils sont souvent moins chers. Mais pour votre assurance décennale, un produit qui ne répond pas aux règles de l'art reconnues en France peut transformer un chantier ordinaire en risque non couvert.
Techniques courantes et techniques non courantes
Votre décennale couvre en principe les techniques courantes : celles qui respectent les normes et les règles de l'art en vigueur, ou qui disposent d'une évaluation reconnue, comme un avis technique.
Un procédé ou un matériau qui ne bénéficie pas de ces références relève d'une technique non courante. Il n'est couvert que s'il a été déclaré à l'assureur et accepté par lui, parfois avec une surprime.
Les produits à surveiller
- les produits sans marquage CE lorsqu'il est obligatoire ;
- les procédés innovants ou importés sans avis technique ou évaluation équivalente ;
- les menuiseries, fermetures et couvertures dont la résistance aux vents cycloniques n'est pas justifiée ;
- les systèmes d'étanchéité, d'isolation ou de photovoltaïque non reconnus ;
- les produits dont les notices et documents techniques ne sont pas disponibles en français.
Pourquoi c'est important aux Antilles et en Guyane
- le climat tropical, l'humidité et l'air salin accélèrent le vieillissement des matériaux ;
- les vents cycloniques et le risque sismique imposent des exigences particulières ;
- en cas de sinistre, l'expert vérifiera la conformité des produits utilisés.
Comment vous protéger
- demandez à votre fournisseur les fiches techniques, le marquage CE et, le cas échéant, l'avis technique ;
- conservez ces documents dans le dossier de chaque chantier ;
- en cas de doute, interrogez votre assureur avant la pose ;
- privilégiez des produits dont la conformité est documentée, même s'ils sont un peu plus chers ;
- informez votre client par écrit si un produit est choisi à sa demande.
Avec Eloy, nous vous aidons à vérifier si un produit ou un procédé est couvert par votre contrat, et à le déclarer si nécessaire.
Indiquez vos activités, votre expérience et votre chiffre d'affaires : nous revenons vers vous avec une proposition adaptée, sans engagement.
Ce guide est fourni à titre d'information générale et ne constitue pas un conseil juridique. Les conditions d'acceptation, garanties, exclusions et franchises varient selon les assureurs et les contrats : seules les conditions générales et particulières de votre contrat font foi.